Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORSA
MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Numéro de dépôt :
4313673
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
BORSA de MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Présentation de la marque BORSA

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par MINOTERIE DUPUY - COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est MINOTERIE DUPUY - COUTURIER domicilié(e) LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque BORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORSA arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

MINOTERIE DUPUY - COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY - COUTURIER - LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 27 avril 2017 - Retrait partiel n°698814 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Inscription le 8 juin 2017 - Retrait partiel n°701152 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Inscription le 10 juillet 2017 - Retrait partiel n°703630 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Farine, à savoir farine biologique, en conditionnement de plus de un kg.